Conditions générales de vente

IMPORTANT

Pour toute commande passée sur notre site, vous devez impérativement recevoir une confirmation de commande dans les 48 heures. Si ce n'est pas le cas, merci de nous envoyer un email à info@maximilien-decoshop.fr. ou appeler au 06.09.04.29.80

Conditions Générales de Vente

Ces Conditions Générales de Vente (« CGV») sont conclues entre :

  • la société Maximilien ! , 3 rue Jean Baptiste Barré, 44000 Nantes («Maximilien !» SIRET 75142840000012) et
  • « Vous », l’ « Acheteur », personne physique âgée d’au moins 18 ans ou personne morale disposant de tous pouvoirs pour conclure le présent contrat à la date de la validation de votre commande, résidant ou ayant votre siège social en France ou à l'étranger,

(ensemble « les parties »)

1. Objet

Ces CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties applicables à toute vente de produits et services associés présentés dans la boutique en ligne de Maximilien accessible à l’adresse http://www.maximilien-decoshop.com (le « Site »).

2. Durée

Ces CGV s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services proposés par la société Maximilien, titulaire du nom de domaine maximilien-decoshop.com et, pour chaque commande, jusqu'à la fin de la période de garantie des produits achetés.

3. Documents contractuels

Le contrat conclu entre les parties est constitué, par ordre décroissant de valeur juridique, des documents suivants :

  • les CGV,
  • la facture
  • la confirmation de commande
  • le bon de commande


Les conditions d'achat figurant dans les documents que vous pourriez envoyer ou remettre à Maximilien !, même postérieurement à la commande, ne peuvent, en aucun cas, être considérées comme entrant dans le champ contractuel.

Les photographies illustrant les produits sur le Site ainsi que les mentions « articles disponibles », « disponible sous X semaines» ou les échantillons de couleurs sont les plus fidèles possibles. Cependant, Maximilien ! ne garantit ni la similitude parfaite de ces photographies avec les produits proposés, notamment en ce qui concerne les couleurs ni que les mentions susvisées reflètent exactement a disponibilité des produits au moment du clic de validation.
Le fait que Maximilien !  ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

4. Conclusion du Contrat

4.1 Acceptation des CGV par l’Acheteur et envoi du bon de commande

Tout internaute peut prendre connaissance de ces CGV, en cliquant sur l'onglet situé en bas de chaque page du Site.

En passant commande directement en ligne sur le Site, ou par courrier, vous reconnaissez avoir pris préalablement connaissance de ces CGV et déclarez expressément les accepter sans réserve.  Vous manifestez votre consentement définitif à contracter avec Maximilien !, dans les conditions définies dans les CGV, pour les produits que vous avez sélectionnés, dès lors que vous avez effectué le «clic » de validation (pour les commandes passées sur le Site) ou envoyé votre commande (pour les commandes par courrier électronique).

Sous réserve de la faculté de rétractation dont vous disposez, pour certains produits, si vous êtes un consommateur en application de l’article 5 ci-après, tout bon de commande signé du « clic » de validation ou envoi d'un bon de commande par courrier électronique pour les produits exposés dans la boutique en ligne de Maximilien ! et les services associés constitue un engagement irrévocable de votre part. En réglant le prix de la commande, vous reconnaissez avoir la pleine capacité juridique pour conclure la vente.

Les conditions générales de vente de Maximilien ! pouvant faire l’objet de modifications, les CGV qui vous sont applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la confirmation de chaque commande.

4.2 Confirmation de la commande par Maximilien !

Le contrat n'est définitivement formé qu'au moment de l’envoi, par Maximilien !, de la confirmation de la commande.

Pour chaque commande, vous devez vous assurer que vous avez reçu, par courrier électronique, une confirmation de la commande comportant tous les éléments constitutifs du contrat (quantité et type de produits et services commandés, prix, modalités de paiement, délai et frais d’expédition, adresse de livraison).  

Maximilien ! se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit et notamment en cas de problème d'approvisionnement, d'indisponibilité ou, pour la gamme de produits « Maximilien !», en raison des spécificités demandées. Dans cette hypothèse, le paiement, s'il a été débité, vous sera remboursé dans les délais les plus brefs. L’Acheteur ne pourra pas se prévaloir de l’allocation de dommages et intérêts pour le préjudice éventuellement subi du fait du défaut de confirmation de commande.

5. Droit de rétractation de l'Acheteur-consommateur

Le droit de rétractation ne s'applique pas si l’Acheteur acquiert les produits figurant sur le Site dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale et pour tout produit personnalisé ou fabriqué selon les spécifications du consommateur (tissu, piètement, coloris, agencement intérieur, poignée). (article 121-20-2 3° alinéa du code la conso)

Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation et sauf dans les cas visés à l’article 121-20-2 3° alinéa, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Quand le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le retour du ou des produits s’effectue dans leurs emballages d'origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels et de la documentation, en parfait état de revente, avec le bon de retour joint au produit livré dument rempli.
Le produit devra être renvoyé dans un emballage prévu à cet effet, ne permettant pas l’identification du produit (colis postal, enveloppe à bulle, papier kraft,…).

Les produits retournés voyagent aux frais et aux risques de l’Acheteur.
Tout produit endommagé, incomplet, absent ou dont l'emballage d’origine aura été détérioré, ne sera pas remboursé.

En cas d’exercice du droit de rétractation, Maximilien ! remboursera le prix payé, dans un délai maximum de trente (30) jours suivant la date de réception des produits retournés.

6. Prix et frais de transport

Les prix des produits et services présentés sur le Site sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC).

Le prix des produits garanti à l'Acheteur est celui affiché sur le Site au moment de l'achat.

Les frais de transport sont facturés à l’Acheteur au moment de la commande et indiqués au moment de la validation de celle-ci par l’acheteur.

Pour les achats à destination de l’étranger ou les commandes portant sur des volumes importants, l’Acheteur devra demander à Maximilien ! d’établir un devis spécifique des frais de livraison. Toute modification du prix du transport sera indiquée dans la confirmation de commande.

Tous impôts, taxes droits ou autres prestations à payer en application des règlements français ou d’un pays exportateur ou de transit ainsi que les formalités qui s’y rapportent, sont à la charge de l’Acheteur.

L'Acheteur est seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

7. Paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande. Les termes de paiement seront indiqués dans la confirmation de commande.

Les commandes peuvent être réglées :

  • par carte bancaire (VISA, MASTERCARD).

L’Acheteur devra, par ailleurs, régler ou faire régler, le cas échéant, et ce directement au transitaire ou transporteur, les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

8. Défaut de paiement - Réserve de propriété

En cas de retard de paiement, Maximilien ! pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre action.

Par ailleurs, Maximilien ! pourra se prévaloir de la résiliation de la vente de plein droit, quarante huit heures après une simple mise en demeure de payer restée infructueuse.

Les produits commandés restent la propriété de Maximilien ! jusqu'au paiement définitif et intégral de leur prix.

Maximilien ! se réserve le droit de revendiquer les produits commandés en cas de défaut de paiement de produits livrés. Dans cette hypothèse et sur première demande de Maximilien !, l’Acheteur devra restituer tout produit non payé, tous frais à sa charge.

9. Transfert des risques

Le transfert des risques à l’Acheteur intervient dès la remise des produits par Maximilien ! au transporteur. Les produits voyagent aux risques et périls de l’Acheteur. Pendant le délai de rétractation mentionné à l'article 5 ci-dessus, l’Acheteur est responsable de toute détérioration ou destruction du produit jusqu’à la réception, en retour, par Maximilien !

10. Exécution de la commande

La commande sera expédiée dans les délais précisés dans la rubrique « commande et livraison » du Site, sous réserve de la disponibilité ou des spécificités du produit commandé.
En cas de rupture de stock, d'indisponibilité du produit commandé ou de difficulté liée à l’exécution d’une commande spécifique, Maximilien ! s'engage à vous en informer au plus vite et à vous indiquer, si la commande peut être confirmée, un délai d'expédition.

11. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande.

Les délais de livraison sont fixés par le transporteur et sont mentionnés, à titre indicatif, dans la rubrique « commande & livraison» du Site. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par l’Acheteur lors de la livraison du produit constitue une preuve en matière de transport et de délivrance.

A la livraison, l’Acheteur doit vérifier le contenu, la conformité et l'état du ou des produits.
Maximilien ! n’est pas responsable du transport. En cas de retard, avarie, perte totale ou partielle, ou de survenance d'un autre problème, il appartient à l’Acheteur d'exercer tout recours contre le transporteur. De ce fait, lors de la livraison, Maximilien ! recommande à l’Acheteur de procéder à la constatation de l'état des produits livrés avant de signer l'accusé de réception du colis. S'il constate des anomalies, il doit refuser la livraison des produits ou émettre des réserves manuscrites, précises, et datées.

Ces réserves doivent être confirmées par lettre recommandée envoyée au transporteur avec accusé de réception dans les sept (7) jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie doit être adressée à Maximilien !

12. Retrait des produits en cas d'absence de l'Acheteur

En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur dépose un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par l’Acheteur.

Les produits doivent être retirés à l'adresse, dans les délais et selon les modalités indiquées par le transporteur. 

En cas d'absence, le livreur laisse un avis de passage avec l'indication de son prochain passage ainsi que les coordonnées du service client du transporteur pour fixer une nouvelle date de livraison. Si vous n'êtes pas présent lors de la livraison et que la livraison ne peut se faire, le/les articles seront réacheminés au centre de logistique du transporteur.
Un supplément de livraison vous sera facturé lors de la prochaine livraison.

Attention: au moment de l’achat de meubles, assurez-vous de la possibilité de les livrer par ascenseur ou escalier intérieurs.

13. Réception et garanties – réclamations et retours

13.1 Réception, garanties de délivrance conforme et des vices cachés

A la livraison, l’Acheteur doit vérifier le contenu, la conformité aux spécifications contractuelles et l’état des produits. Les réclamations pour non conformité des produits livrés avec la commande doivent être formulées par écrit auprès de Maximilien ! immédiatement lors de la réception.

L’Acheteur doit conserver l’emballage et le bordereau de livraison.

En cas d’erreur de Maximilien ! sur les produits expédiés, ceux-ci peuvent être retournés à Maximilien ! dans un délai maximum de 7 jours suivant leur réception, sous la condition que ceux-ci soient dans leur état et emballage d’origine avec les documents les accompagnants. Avant de procéder au renvoi, il est recommandé de contacter le service client de Maximilien ! à l’adresse info@maximilien-decoshop.fr.

Dès réception en bonne et due forme des produits concernés, Maximilien ! renverra, à ses frais, les produits initialement commandés ; l’Acheteur ne pourra pas se prévaloir de l’allocation de dommages et intérêts pour le préjudice éventuellement subi du fait de cette erreur ou autres indemnisations.

Si l’Acheteur est un consommateur, la garantie de délivrance conforme s’exerce dans les conditions énoncées aux articles 211-1 et suivants du code de la consommation.
L’Acheteur dispose, en outre, si les conditions énoncées aux articles 1641 et suivants du code civil sont réunies, de la garantie des vices cachés.  Maximilien ! n’accorde aucune autre garantie que celles mentionnées ci-dessus.

13.2 Réclamations et retours

Toute mise en œuvre de la garantie légale de conformité conférée au consommateur et exercée sur le fondement des articles 211-1 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des vices cachés énoncée aux articles 1641 et suivants du code civil doit faire l’objet d’une demande formulée par courrier postal ou électronique adressé à Maximilien !. Cette demande doit être motivée et accompagnée des justificatifs (notamment photos).

A réception de la réclamation formulée par l’Acheteur, Maximilien ! s’engage à envoyer par courrier électronique à celui-ci un accusé de réception indiquant la prise en compte de sa réclamation et procédera, dans les meilleurs délais :

  • soit au remplacement du produit défectueux,
  • soit au remboursement du produit, frais de transport inclus.

Sauf disposition impérative contraire, l’Acheteur ne peut demander aucune autre indemnisation ou dommages et intérêts.

 14. Force majeure

Aucune des parties ne peut être tenue pour responsable de toute perte ou tout dommage résultant d’un retard ou d’une défaillance dans l’exécution de tout ou partie du contrat lorsque ce retard ou cette défaillance est attribuable à des évènements ou causes dépassant son contrôle. De tels évènements ou causes incluent, sans que cette liste soit limitative, les catastrophes naturelles, les grèves, les lockouts, les émeutes, les guerres, les tremblements de terre ainsi que les incendies et explosions chez la partie empêchée, l’un de ses fournisseurs ou l’un de ses sous-traitants, étant entendu que l’incapacité de respecter ses obligations financières est expressément exclue du champ d’application de la présente clause.

 15. Responsabilité limitée

Maximilien ! n’est pas responsable de préjudices indirects, immatériels, commerciaux ou pertes de données en relation avec l’exécution du contrat. Sauf disposition impérative contraire, la responsabilité totale encourue par Maximilien ! au titre d’une commande ne peut excéder le prix du produit ou service ayant donné lieu à la mise en cause de sa responsabilité.

16. Différends

Ces CGV ainsi que les commandes qui s’y rattachent sont soumises au droit français. En cas de litige, vous pourrez adresser vos réclamations au service client par courrier électronique à l’adresse info@maximilien-decoshop.fr afin de tenter de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, seuls compétents en la matière.

Annexes aux CGV

LES COMMANDES ET LIVRAISONS

A- Commande

Après avoir passé votre commande via le site internet www.maximilien-decoshop.com suivant les infos demandées et après avoir accepté les CGV, vous recevrez une confirmation de commande.

Si sous 48h vous n'avez pas reçu la confirmation de commande, contactez nous à contact@maximilien-decoshop.com.

En cas de rupture de stock, d'indisponibilité du produit commandé ou de difficulté liée à l’exécution d’une commande spécifique engendrant un retard supérieur à 7 jours par rapport aux délais indiqués ci-dessus, nous vous contactons et, si la commande  est confirmée, vous indiquons le délai d'expédition.

Si la commande n'est pas confirmée, le remboursement interviendra dans les meilleurs délais.

Les articles vendus sur le site ne peuvent être livrés en paquet cadeau.

B- Livraisons

Les articles en stocks sont mis à la disposition du transporteur par Maximilien ! dans un délai de 7 jours suivant la validation de la commande. 

Vous pouvez choisir d’être livré où vous le souhaitez : chez vous, sur votre lieu de travail, en vacances, chez des amis ou voisins. Nous vous livrons à l’adresse de votre choix en France comme à l'étranger.

Attention : au moment de l'achat de meubles et si vous souhaitez que ceux-ci soient livrés à l'intérieur de votre domicile, assurez-vous de l'accessibilité des lieux par camionnette (etc) et de la possibilité de les faire passer par les portes, ascenseurs ou escaliers intérieurs.

Les délais de livraison dépendent du transporteur et Maximilien ! n'est pas responsable (et ne pourra rembourser les frais de transport) en cas de retard de livraison. Les délais moyens habituellement pratiqués sont les suivants: 

1- Délais de livraison France Métropolitaine :
a- articles en stock, légers, non fragiles et  non volumineux :

Le transporteur effectue en général la livraison sous 48 / 72h à compter de la mise à la disposition de la marchandise par Maximilien ! du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Vos produits sont livrés à l'adresse indiquée sur le bon de commande et vous sont remis  contre signature du bordereau.

En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage est déposé afin de vous permettre de récupérer vos produits dans le bureau de poste indiqué. Les colis sont conservés à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas d'absence de retrait dans le délai imparti, les produits sont retournés à Maximilien !.

b- articles en stock, fragiles, lourds ou volumineux :

Lorsqu'il a pris possession de la marchandise chez Maximilien !, le transporteur effectue, en général, la livraison sous 3 à 7 jours en Région Parisienne (petite ceinture ) et 2 à 3 semaines en France métropolitaine. Les livraisons ont lieu du lundi au vendredi, sauf jours fériés.

Région Parisienne (petite ceinture)et France métropolitaine : les transporteurs ne peuvent pas exécuter le montage des meubles.

En cas d'absence lors de la livraison, le livreur laisse un avis de passage avec l'indication de son prochain passage ainsi que les coordonnées  du service client du transporteur pour fixer une nouvelle date de livraison. Si vous n'êtes pas présent lors de la livraison et que la livraison ne peut se faire, le/les articles seront réacheminés au centre de logistique du transporteur.
Un supplément de livraison vous sera  facturé lors de la prochaine livraison.

2- Délais de livraison hors France Métropolitaine :

En fonction de l'article sélectionné, Maximilien ! propose le prestataire qui lui semble adapté pour assurer la livraison. Maximilien vous communique un devis, ainsi que les délais de livraisons.

C- Coûts de livraison

Pour chaque commande passée nous vous indiquons le montant des frais de livraison avant validation de votre commande.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du lieu de livraison, du poids et volume des articles commandés.

Pour information :
Frais de Colissimo à partir de 6,99€ et augmentent progressivement en fonction du poids.
Frais par transporteur spécialisé à partir de 40€ et augmente progressivement en fonction du lieu de livraison, poids et volume des articles commandés.

Pour les envois hors Union Européenne, les taxes et droits de douane sont à la charge du destinataire et seront demandés au moment de la livraison. Dans ce cas, la facture accompagne le colis et un double est adressé au client à l’adresse de facturation.

D- Retour

Tous les produits fournis par la société bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Le client dispose d'un délai de 14 jours à partir du jour de réception pour retourner un produit avec des défauts cachés ou autre défaut qui le rendent impropre à l'usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise.

Vous devez vérifier l'état de la marchandise au moment de la livraison. Si l'article est cassé, vous devez le refuser et impérativement le notifier par écrit sur le bordereau du transporteur en précisant (1) détail de l’article, (2) le problème constaté et (3) votre refus ainsi que la date et l'indication du « retour Maximilien ! ». Nous vous invitons à prévenir immédiatement le service client de Maximilien ! par email à l'adresse contact@Maximilien-decoshop.com

Pour les Accessoires & Petits Mobiliers (- de 30kg) :

S’il est constaté que le motif de retour vient d’une erreur de notre part ou du transporteur, nous vous ferons parvenir par courrier une étiquette "Colissimo Suivi Retour". Il vous suffira alors de la coller sur le colis.

Le produit devra être renvoyé dans un emballage prévu à cet effet, ne permettant pas l’identification du produit (colis postal, enveloppe à bulle, papier kraft,…)

Maximilien ! remboursera le prix payé, dans un délai maximum de trente (30) jours suivant la date de réception des produits retournés. 

 

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